Le site web “Time to Mind” (https://timetomind.global) est la propriété exclusive de Time to Mind SA, (ci-après dénommée “T2M”). L’accès et la navigation sur le site par les utilisateurs individuels sont gratuits et soumis à l’acceptation des termes et conditions des présentes “Mentions légales”. L’utilisateur reconnaît et, en tout état de cause, accepte : (i) que T2M se réserve le droit de modifier les termes et conditions des présentes “Mentions légales” à tout moment, en communiquant les modifications aux utilisateurs au moyen d’un avis général joint au Site ou au moyen d’un lien vers cet avis et (ii) que, à partir de chaque avis général désormais mentionné, les “Mentions légales” modifiées constitueront les nouvelles conditions d’accès et de navigation sur le Site (en tant que telles, les présentes “Mentions légales” sont soumises à d’éventuelles modifications progressives).

Droits de propriété intellectuelle

• Le contenu du Site, y compris, sans s’y limiter, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, la musique, les sons, les vidéos, les textes et tout autre matériel sous quelque format que ce soit, y compris, sans s’y limiter, les menus, les pages web, les graphiques, les couleurs, les schémas, les outils, les polices, les dessins, les diagrammes les conceptions, méthodes, processus, fonctions et logiciels (individuellement et/ou collectivement “le contenu”) ainsi que les signes distinctifs et/ou les logos de ceux-ci sont la propriété exclusive de T2M ou dans sa disponibilité exclusive, et ne peuvent en aucun cas être utilisés de quelque manière et/ou sous quelque forme que ce soit sans l’accord écrit préalable de T2M.
• Sauf indication contraire expresse sur le site, le contenu ne peut être visualisé et/ou écouté qu’en mode “streaming”. Le ” streaming ” désigne le mode de visualisation et/ou d’écoute du contenu en temps réel et sans la nécessité et/ou la possibilité de reproduction, temporaire ou permanente, de distribution, de redistribution, de communication au public ou d’une autre utilisation, sous une forme ou une autre que le ” streaming ” tel que défini dans les présentes.
• Dans le cas où des codes de liens relatifs à des contenus spécifiques sont fournis sur le Site, ces codes ne peuvent être utilisés par les utilisateurs que pour leur propre usage direct, personnel et privé, et à condition que cette utilisation n’ait pas lieu à d’autres fins, directement ou indirectement.
• Toute utilisation des codes et/ou des contenus en violation des limites indiquées dans les “Notes légales”, ou autrement contraire à la loi, est interdite et sera donc sanctionnée par T2M.
• Les marques et logos “T2M”, y compris le nom de domaine “timetomind.global”, sont à la disposition exclusive de la société T2M. Ces marques, logos et noms de domaine ne peuvent être utilisés de quelque manière que ce soit sans le consentement écrit préalable de T2M.

Liens vers d’autres sites web

• Le site peut contenir des liens textuels (les “liens”) vers d’autres sites web qui n’ont aucun lien avec le site. T2M ne contrôle ni ne supervise ces sites web, leur contenu ou leurs règles.
• Les liens vers d’autres sites web ne doivent en aucun cas être interprétés comme une activité de T2M visant à promouvoir ces sites et/ou le contenu qui y est publié.

Cookies

Le Site peut contenir des cookies de session (qui ne sont pas stockés de manière permanente sur l’ordinateur de l’utilisateur et disparaissent lorsque le navigateur est fermé) pour permettre aux utilisateurs de mieux utiliser le Site. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu’il vous avertisse de la présence de cookies et décider ensuite de les accepter ou non.
Votre navigateur peut également être configuré pour refuser automatiquement tous les cookies ; dans ce cas, toutefois, vous risquez de ne pas pouvoir accéder à tous les services disponibles sur le Site.

Limitations de la responsabilité

• L’utilisateur reconnaît et accepte que son accès et sa navigation sur le site se font à ses propres risques et sous sa seule responsabilité.
• Vous reconnaissez et acceptez également que le site est fourni “tel quel” et “tel que disponible” et qu’il peut être temporairement inaccessible ou contenir des défauts ou des retards de performance.
• T2M n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux documents et/ou aux informations publiés sur le Site par les utilisateurs dans les espaces virtuels que T2M met à la disposition des utilisateurs pour interagir avec le Site (“Contenu utilisateur”).
• T2M ne peut être tenu responsable de toute perte ou de tout dommage résultant de l’utilisation ou du fonctionnement du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte d’activité, perte de bénéfices, interruption d’activité, perte d’informations commerciales et/ou toute autre perte pécuniaire, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la part de T2M.

Signaler un abus

• Les utilisateurs qui ont identifié un contenu d’utilisateur qu’ils considèrent comme illégal, inapproprié, offensant ou vulgaire doivent en informer T2M immédiatement en envoyant un courriel à notre département juridique et de protection des données (dpo@timetomind.ch) avec pour objet : “Signaler un abus”.
• Vous pouvez signaler un comportement qui constitue une violation des conditions de service de T2M ou de la législation applicable, notamment :
  • Spam, logiciels malveillants et hameçonnage
  • Violence
  • Incitation à la haine
  • Contenu terroriste
  • Harcèlement, brimades et menaces
  • Matériel sexuellement explicite
  • Exploitation des enfants
  • Vol d’identité
  • Informations personnelles et confidentielles
  • Activités illégales
  • Diffusion publique
  • Violation des droits d’auteur
  • Utilisation et soumission du contenu
• Les utilisateurs sont invités à utiliser leurs soumissions de manière responsable. Les signalements qui s’avèrent infondés et/ou illicites constituent une source de responsabilité pour l’expéditeur.

Droit applicableLes
présentes “Mentions légales” et “Limitation de responsabilité” sont régies par le droit suisse, tribunal de Lugano (Suisse).

Time to Mind SA